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Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.

Clause 01Service Public FR

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Clause 02EU Commission

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs et incluent divers contenus éducatifs.

Conditions of use Terms index
03
Clause 03

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site au moment de l'achat.

Reference WIPO
04
Clause 04

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent être modifiées à tout moment et seront publiées sur le site. Il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.

Reference HCCH
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Internal Conditions

Use, ownership, and limitation clauses

This board summarizes operative policy conditions and reading references for the two clauses below. Review each item carefully before relying on access, reuse, or submission rights.

Primary referenceService Public FR
05

Propriété intellectuelle

Clause reference

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Supporting documentService Public FR
Terms
06

Clause de non-responsabilité

Clause reference

Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de ses services.

Supporting documentEU Commission
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